Retrouvez dans ces pages toutes les délibérations et les comptes rendus des différents conseils municipaux de la commune de Montlainsia.
Nous publierons également les arrêtés et certains communiqués de la préfecture du Jura.
Textes et documents officiels
Nouvel arrêté sécheresse du 16/09/2022
Un nouvel arrêté préfectoral a été pris. Nous sommes toujours en vigilance "sécheresse renforcée". Merci à tous pour votre civisme.
Voir détailsProcès-verbal des délibérations du 20/07/2022 - Montlainsia
PROCÈS-VERBAL N° 2022-06 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 JUILLET 2022 à 20 heures 30
Voir détailsProcès-verbal des délibérations du 05/09/2022 - Montlainsia
PROCÈS-VERBAL N° 2022-07 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 5 SEPTEMBRE 2022 à 20 heures 30
Voir détailsArrêté de restrictions temporaires de la pratique des activités nautiques - Cours d'eau du Jura du 01/08/2022
Arrêté préfectoral de restrictions temporaires de la pratique des activités nautiques pour les cours d'eau du Jura du 01/08/2022
Voir détailsArrêté d'interdiction d'accès aux bois et forêts dans les communes du Jura du 13/08/2022
Arrêté préfectoral du 13/08/2022 portant interdiction temporaire de l'accès aux bois et forêts pour la protection des forêts et de la végétation contre les incendies
Voir détailsProcès-verbal des délibérations du 20/07/2022 - Montlainsia
PROCÈS-VERBAL N° 2022-06 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 JUILLET 2022 à 20 heures 30
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