• Accueil
  • Vie municipale
    • Actualités et agenda de Montlainsia
    • Montagna-le-Templier
    • Lains
    • Dessia
    • Le petit bulletin municipal
    • Le Conseil Municipal
    • Procès-verbeaux et listes des délibérations
  • Textes officiels
  • Vivre ensemble à Montlainsia
    • Actualités et agenda de Montlainsia
    • Infos pratiques
      • Règlementation à respecter
      • Mairie de Montlainsia : horaires et démarches
      • Assainissement non collectif
      • Natura 2000
      • Assainissement collectif, stations d’épuration
      • Ramassage des ordures et horaires des déchetteries
    • Les associations
    • Le coin détente
    • Marchands ambulants et marchés
    • Agriculteurs, professionnels et artisans
    • Logements communaux
    • Salles à louer
    • Tourisme
  • Environnement
  • Vie d’ailleurs
    • Terre d’Émeraude
    • Ailleurs
  • Contactez-nous
Accueil » Montlainsia » Conseil municipal » Procès-verbeaux et listes des délibérations » Procès-verbal des délibérations du 05/09/2022 – Montlainsia
  • Compte rendu de la réunion de sous-commission de l’aménagement foncier du territoire de Montagna-le-Templier sur la commune de MONTLAINSIA
  • Procès-verbal des délibérations du 05/09/2022 - Montlainsia
  • Procès-verbal des délibérations du 20/07/2022 - Montlainsia
  • Liste des délibérations de la séance n°2023-10 du MERCREDI 04 OCTOBRE 2023
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-03 du 02/03/2023 à 20 heures
  • Liste délibérations séance n°2023-09 DU 30 AOUT 2023
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-02 du 25/01/2023 à 20 heures
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-04 du 12/04/2023 à 20 heures 30
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-05 du 10/05/2023 à 20 heures 30
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-06 du 09/06/2023 à 20 heures 30
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-07 du 09/06/2023 à 21 heures
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-08 du 12/07/2023 à 20 heures 30
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-01 du 11/01/2023 à 20 heures
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal n°2023-09 du 30/08/2023
  • Compte rendu du Conseil Municipal du 01/06/2022

Veuillez trouver ci-joint le procès-verbal n° 2022-07 de la séance du conseil municipal de Montlainsia du lundi 5 septembre 2022.

pv-conseil-05-09

 

Commune de Montlainsia
  • Plan du site
Recevez la newsletter

© 2018-2020 CC Terre d'Emeraude
  • Montlainsia – Site officiel
  • Contact
  • Mentions légales
  • Cookies
  • Plan du site
Conception : ADaKa
Le respect de votre vie privée est notre priorité
Nous utilisons différentes méthodes, telles que les cookies, pour vous garantir la meilleure navigation possible sur ce site ou application. Ces cookies permettent de vous proposer des contenus et services personnalisés ainsi que d'en analyser le trafic pour améliorer votre expérience. En cliquant sur le bouton "tout accepter", vous consentez à leur utilisation. Vous pouvez changer d'avis et modifier vos préférences à tout moment à l'aide du bouton "Personnaliser mes choix".
Tout accepterTout refuserPersonnaliser mes choix