Retrouvez dans ces pages toutes les délibérations et les comptes rendus des différents conseils municipaux de la commune de Montlainsia.
Nous publierons également les arrêtés et certains communiqués de la préfecture du Jura.
Textes et documents officiels
Retrouvez les délibérations du conseil municipal ainsi que les principaux textes officiels de la communes de Montlainsia
Voir détailsProcès-verbal des délibérations du 20/07/2022 - Montlainsia
PROCÈS-VERBAL N° 2022-06 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 JUILLET 2022 à 20 heures 30
Voir détailsProcès-verbal des délibérations du 05/09/2022 - Montlainsia
PROCÈS-VERBAL N° 2022-07 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 5 SEPTEMBRE 2022 à 20 heures 30
Voir détailsRetrouvez les délibérations du conseil municipal ainsi que les principaux textes officiels de la communes de Montlainsia
Voir détailsRetrouvez les délibérations du conseil municipal ainsi que les principaux textes officiels de la communes de Montlainsia
Voir détailsProcès-verbal des délibérations du 20/07/2022 - Montlainsia
PROCÈS-VERBAL N° 2022-06 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 JUILLET 2022 à 20 heures 30
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